Commission Fédérale de Règlement Qualification et de Discipline

PV n°01 du 31 – 10- 2018

Traitement affaires disciplinaires et administratives

 

Affaire N°  01 : Rencontre CCL/ ESA                                                                                                               Seniors Hommes 1re Journée saison 2018/2019

– Vu la feuille de match.

– Vu le rapport des arbitres

– Vu le rapport du délégué

– Les officiels de cette rencontre ont signalé le mauvais comportement antisportif et grossier avec insultes envers les arbitres de la part du joueur fautif FEDALLI.O  (Licence n°29 du CCL)

La Commission Décide :

Article 01 : Le joueur FEDALLI.O  CCL est  suspendu Quatre (04) matches ferme assortis d’une amende de Vingt Mille dinars (20.000DA) pour l’équipe du CCL conformément à l’article 61 du BSDF/FAHB.

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Affaire N°  02 : Rencontre GSP / HBCEB

Seniors Hommes DU 12.10.2018

– Vu la feuille de match.

– Vu les règlements généraux /FAHB

– Vu le rapport du délégué de la rencontre signalant l’entrée sur le terrain des dirigeants du HBCEB en l’occurrence KHALFALLAH  Sofiane et ZITOUNI Mohamed ( ces derniers sont descendu des gradins pour pénétrer sur le terrain pour contester méchamment les décisions des arbitres).

La Commission Décide :

Article 01 : Les dirigeants du HBCEB, MM. KHALFALLAH Sofiane et ZITOUNI Mohamed seront invités à la prochaine réunion de la commission de discipline pour audition.

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Affaire N°  03 : Rencontre JSS / ESA                                                                                                              Seniors Hommes du 19.10.2018

– Vu la feuille de match.

– Vu le rapport des arbitres

– Vu les règlements généraux /FAHB

– Vu le rapport des arbitres et délégué signalant la disqualification suivie d’un carton bleu du joueur MREZGA .B (Licence n° 162) de la JSS pour un comportement anti sportif .  Par ailleurs, il y a lieu de signaler l’agression du président de section de la JS Saoura HECINE Mohamed Amine sur un joueur de l’ES Arzew.                             – Attendu que le même président HECINE Mohamed Amine était déjà suspendu deux (02) années ferme (voir Procès –Verbal de la commission CFRQD en date 02 .04.2018 Procès –Verbal n°04).

La Commission Décide :

Article 01 : Le joueur MREZGA. B Licence n° 162 est suspendu deux (02) matches ferme conformément à l’article 59 du BSDF/FAHB assortis d’une amende de Dix Mille Dinars (10 000DA)

Article 02 : Le président de section HECINE Mohamed Amine récidiviste (l’intéressé étant déjà suspendu) ce dernier écope d’une suspension de Quatre (04) années ferme avec demande de radiation

Article 03 : Une amende Cent Mille Dinars (100.000DA) conformément à l’article 66 /BSDF/FAHB.

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Affaire N°  04 : Rencontre JSS / OMA                                                                                                            Seniors Hommes du 26.10.2018

– Vu la feuille de match.

– Vu le rapport des arbitres

– Vu les règlements généraux /FAHB

– Signalant la disqualification suivie d’un carton bleu pour le joueur TOUHAMI .A (Licence n° 329) de l’ OM Annaba pour geste antisportif grossier ( jeu dangereux )

La Commission Décide :

Article 01 : Le joueur TOUHAMI .A Licence n° 329 de l’OM Annaba est suspendu Deux (02) matches ferme conformément à l’article 59 et 60 BSDF/FAHB.

Article 02 : Une amende de Dix Mille Dinars (10.000DA) est infligée à la section Hand-Ball de l’ OM Annaba

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Affaire N° 0 5 : Annulation licence n° 302 Joueur BOUKERTA Zineeddine

 – Vu la demande d’annulation de licence sportive en date du 09.10.2018 émanant du club CRE Arrouch de ce joueur – A cet effet, et en application de l’article 84 des règlements généraux /FAHB,

– Le titulaire de cette licence sportive n’a pas participé à aucune compétition officielle avec son club durant la saison sportive en cours.

– Une amende de Dix Mille Dinars (10.000DA) frais d’annulation de licence conformément à l’article 03 du TRRF/FAHB.

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Affaire N°  06: Annulation licence n° 078 en date du 03.10.2018 Joueur BOUMENDJEL

– Vu la demande d’annulation de licence sportive émanant du club IC Ouargla du joueur BOUMENDJEL Licence n°078. – A cet effet et en application de l’article 84 des règlements généraux/FAHB. – Le titulaire de cette licence sportive n’a pas participé à aucune compétition officielle avec son club durant la saison sportive en cours.

– Une amende Dix Mille (10.000DA) pour frais d’annulation de licence conformément à l’article 03 du TRRF/FAHB.

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Affaire N°  07: Annulation Licence n° 271 Joueur FLIT DJAMEL

 – Vu la demande d’annulation de licence sportive en date du 04.09.2018 émanant du club sportif ES ARZEW

– A cet effet, et en application de l’article 84 des règlements généraux /FAHB.

– Le titulaire de cette licence sportive n’a pas participé à aucune compétition officielle avec son club durant la saison sportive en cours.

– Une amende de Dix Mille Dinars ( 10.000DA) comme frais d’annulation de licence conformément à l’article 03 du TRRF/FAHB.

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Affaire N°  08: Annulation licence n° 296 Joueur LACHOURI Mohamed Haitem

– Vu la demande d’annulation de licence sportive émanant du club MBTadjenant du joueur LACHOURI Mohamed Haitem Licence n°296.

– A cet effet et en application de l’article 84 des règlements généraux/FAHB.

– Le titulaire de la licence en question n’a pas participé a aucune rencontre officielle avec son club durant la saison en cours.

– Une amende de Dix Mille Dinars ( 10.000DA) comme frais d’annulation de licence conformément à l’article 03 du TRRF/FAHB.

 

Affaire N°  09: Annulation licence n° 043 Joueur BOUCHETIT Hamoudi

-Vu la demande d’annulation de licence sportive émanant du club CRBBA du joueur BOUCHETIT Hamoudi

– A cet effet et en application de l’article 84 des règlements généraux /FAHB.

– Le titulaire de la licence en question n’a pas participé a aucune rencontre officielle avec son club durant la saison en cours.

– Une amende de Dix Mille Dinars ( 10.000DA) comme frais d’annulation de licence conformément à l’article 03 du TRRF/FAHB.